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Marques déposées par madame DECLE Pascale
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ADEQUALIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADEQUALIANCE
Mme DECLE Pascale

Numéro de dépôt :
3768650
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2030
ADEQUALIANCE de DECLE Pascale

Présentation de la marque ADEQUALIANCE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2010 par madame DECLE Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUALIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est madame DECLE Pascale domicilié(e) 72 boulevard de l'Almont, 77000 MELUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DECLE Pascale domicilié(e) 72 boulevard de l'Almont, 77000 MELUN - France.

La marque ADEQUALIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADEQUALIANCE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2030.

DECLE Pascale a également déposé les autres marques suivantes : SOCIALIANCE CONSEIL , WEBALIANCE


Mme DECLE Pascale - 72 boulevard de l'Almont, 77000 MELUN - France


Mme DECLE Pascale - 72 boulevard de l'Almont, 77000 MELUN - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 14 mars 2011 - Concession de licence n°545135 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 19 septembre 2012 - Concession de licence n°584617 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719751 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753927 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Appui-conseil (excluant toute activité de portage salarial) en direction des ressources humaines, en relations sociales, en organisation du temps de travail. ; Assistance, conseil, organisation, en gestion des ressources humaines. ; Assistance, conseil, en relations sociales. ; Assistance, conseil, en organisation du temps de travail. ; Gestion de fichiers informatisés en ressources humaines, relations sociales et gestion du temps de travail. ; Audit en organisation et gestion du temps de travail. ; Audit de rémunération et accessoires. ; Audit de charges sociales. ; Audit en ressources humaines et relations sociales. ;

Informations en matière de transport. ;

Information juridique à caractère documentaire.